1025.Aux fins des objectifs de l’article 1021, dans les zones 16030Hc et 16049Hc, le plan d’aménagement d’ensemble ne doit prévoir que les usages suivants :1°un usage de la classe Habitation;
2°un usage du groupe C3 lieu de rassemblement;
3°un usage du groupe P3 établissement d’éducation et de formation;
4°une maison d’hébergement du groupe P6 établissement de santé avec hébergement;
5°un parc aménagé pour la détente du groupe R1 parc.Des usages associés peuvent également être autorisés.
